Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs et visiteurs du site Artiz - Vaisselle les présentes mentions légales :
1. Éditeur du site
Le site Artiz - Vaisselle, accessible à l’adresse : artiz-vaisselle.myshopify.com, est édité par :
Christie Boursicot / Artiz
-
Forme juridique : Entreprise individuelle
-
Siège social : 19 rue Gilbert Rousset 92600 Asnières sur Seine
-
SIRET : 90931306600013
-
Email : cboursicot@hotmail.fr
Le directeur de la publication est Christie Boursicot
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site Artiz - Vaisselle (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site Artiz - Vaisselle des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
5. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour le traitement des commandes et l’amélioration de l’expérience utilisateur. Elles sont destinées exclusivement à Artiz - Vaisselle et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement préalable.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : cboursicot@hotmail.fr
6. Cookies
Le site Artiz - Vaisselle utilise des cookies afin d’améliorer la navigation et l’expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies conformément à notre Politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le présent site est régi par la législation française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 3 octobre 2025